Conditions d’utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
PRÉSENTATION
Bienvenue chez Atelier Prestige !
Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Atelier Prestige. Atelier Prestige exploite cette boutique et ce site Internet, ainsi que toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat sélectionnée avec soin (les « Services »).
Atelier Prestige utilise Shopify pour faire fonctionner cette boutique et vous fournir les Services.
Les présentes conditions générales, ainsi que toutes les politiques auxquelles elles font référence (ci-après les « Conditions générales »), définissent vos droits et obligations lorsque vous utilisez nos Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et notamment les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
En visitant, en utilisant ou en interagissant avec nos Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions générales ainsi que par notre Politique de confidentialité [LIEN].
Si vous n’acceptez pas ces Conditions générales ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions générales, vous déclarez avoir atteint l’âge légal de la majorité dans votre pays de résidence et, le cas échéant, avoir donné votre consentement pour permettre à vos enfants mineurs à votre charge d’utiliser les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, notamment pour accéder à notre boutique en ligne, la consulter ou acheter les produits ou services que nous proposons, certaines informations peuvent vous être demandées, telles que votre adresse e-mail ainsi que vos informations de facturation, de paiement et de livraison.
Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sur notre boutique sont exactes, à jour et complètes et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations.
Vous êtes seul responsable de la confidentialité et de la sécurité de vos identifiants de compte ainsi que de toutes les activités effectuées depuis votre compte.
Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à une autre personne.
SECTION 2 – NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de présenter nos produits et services de la manière la plus fidèle et précise possible sur notre boutique en ligne.
Cependant, veuillez noter que les couleurs et l’apparence des produits peuvent différer de leur représentation sur votre écran en fonction du type d’appareil utilisé ainsi que de ses paramètres et de sa configuration.
Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés correspondra exactement à vos attentes ou à leur représentation sur notre boutique en ligne.
Les descriptions des produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion.
Nous nous réservons également le droit d’arrêter la commercialisation d’un produit à tout moment et de limiter les quantités de produits proposées à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une proposition d’achat.
Atelier Prestige se réserve le droit d’accepter ou de refuser une commande pour quelque raison que ce soit, à sa seule discrétion.
Votre commande n’est considérée comme acceptée qu’après confirmation de son acceptation par Atelier Prestige.
Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant de pouvoir accepter votre commande.
Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider, car Atelier Prestige peut ne pas être en mesure d’accepter une demande d’annulation après l’acceptation de la commande.
Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en utilisant l’adresse e-mail, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fourni lors de la commande.
Vos achats sont soumis à notre Politique de retour et de remboursement [LIEN].
Vous déclarez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, réductions et promotions peuvent être modifiés sans préavis.
Le prix facturé pour un produit ou un service correspond au prix affiché au moment où la commande est passée et figurera dans votre e-mail de confirmation de commande.
Sauf indication contraire, les prix affichés peuvent ne pas inclure les taxes, frais de livraison, frais de manutention, droits de douane ou frais d’importation applicables.
Les prix affichés sur notre boutique en ligne peuvent être différents de ceux pratiqués dans des magasins physiques ou sur d’autres boutiques en ligne exploitées par des tiers.
Nous pouvons proposer occasionnellement des promotions susceptibles de modifier les prix. Ces promotions peuvent être soumises à des conditions spécifiques distinctes des présentes Conditions générales.
En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions générales, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les commandes effectuées sur notre boutique.
Vous acceptez de mettre rapidement à jour vos informations, notamment votre adresse e-mail ainsi que, le cas échéant, vos informations de carte bancaire et leur date d’expiration, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que :
- les informations de carte bancaire fournies sont exactes et complètes ;
- vous êtes autorisé à utiliser cette carte bancaire pour effectuer l’achat ;
- les paiements effectués seront honorés par votre établissement bancaire ;
- vous paierez les montants dus aux prix affichés, y compris les frais de livraison et les taxes applicables.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les délais de livraison indiqués sont estimatifs et ne constituent pas une garantie.
Atelier Prestige ne peut être tenu responsable des retards de livraison causés par les transporteurs, les procédures douanières ou des événements indépendants de notre volonté.
Nous nous efforçons de respecter les délais annoncés, mais certains événements peuvent entraîner des retards indépendants de notre contrôle.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris notamment nos marques, textes, images, graphiques, avis clients, vidéos, fichiers audio ainsi que leur conception, sélection et organisation, appartiennent à Atelier Prestige, à ses partenaires ou à ses concédants et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions générales vous autorisent uniquement à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales.
Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, publier, télécharger, stocker ou transmettre tout ou partie des contenus disponibles sur les Services sans notre autorisation écrite préalable.
Sauf disposition expresse des présentes Conditions générales, aucune licence ni aucun droit relatif aux brevets, marques, droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle d’Atelier Prestige, de Shopify ou de tiers ne vous est accordé.
Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans d’Atelier Prestige sont des marques appartenant à Atelier Prestige ou à ses partenaires ou concédants.
Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans autorisation écrite préalable.
Le nom, le logo, les produits, services, designs et slogans de Shopify sont des marques de Shopify.
Toutes les autres marques et logos présents sur les Services appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à certains outils proposés par des tiers dans le cadre des Services.
Nous ne surveillons pas ces outils et n’exerçons aucun contrôle sur leur fonctionnement.
Ces outils sont mis à votre disposition « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie ni déclaration de quelque nature que ce soit.
Nous ne pouvons être tenus responsables des conséquences liées à votre utilisation de ces outils tiers.
Toute utilisation de ces outils se fait sous votre propre responsabilité. Il vous appartient de prendre connaissance et d’accepter les conditions applicables définies par les fournisseurs concernés.
De nouvelles fonctionnalités et de nouveaux outils peuvent être ajoutés à l’avenir. Ils seront également soumis aux présentes Conditions générales.
SECTION 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS
Nos Services peuvent contenir des liens ou des fonctionnalités provenant de sites Internet exploités par des tiers.
Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu, de l’exactitude ou de la fiabilité des sites Internet de tiers.
Si vous décidez d’accéder à ces sites, vous le faites à vos propres risques.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes pouvant résulter de votre accès à des sites tiers ou de l’achat ou de l’utilisation de produits, services ou contenus proposés par ces tiers.
Nous vous recommandons de consulter attentivement leurs politiques et conditions avant toute transaction.
Toute réclamation ou question concernant les produits ou services d’un tiers doit être adressée directement à ce tiers.
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
Atelier Prestige utilise Shopify pour faire fonctionner sa boutique et fournir les Services.
Toutefois, les ventes et achats effectués sur notre boutique sont conclus directement entre vous et Atelier Prestige.
En utilisant nos Services, vous reconnaissez que Shopify n’est pas responsable des ventes conclues entre vous et Atelier Prestige, notamment en cas de dommage, préjudice ou perte résultant des produits ou services achetés.
Vous reconnaissez que Shopify et ses sociétés affiliées ne sont pas parties à la transaction conclue entre vous et Atelier Prestige.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous collectons dans le cadre des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité [LIEN].
Certaines informations personnelles peuvent également être soumises à la politique de confidentialité de Shopify.
En utilisant nos Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques.
Étant donné que notre boutique est hébergée par Shopify, Shopify peut collecter et traiter certaines informations relatives à votre accès et à votre utilisation des Services afin de permettre leur fonctionnement et leur amélioration.
Les informations que vous transmettez via les Services peuvent être transmises à Shopify ainsi qu’à certains prestataires ou partenaires situés dans d’autres pays lorsque cela est nécessaire à la fourniture des Services.
Veuillez consulter notre Politique de confidentialité [LIEN] pour plus d’informations sur la manière dont Atelier Prestige, Shopify et leurs partenaires peuvent traiter vos données personnelles.
SECTION 11 – AVIS ET COMMENTAIRES
Si vous envoyez, publiez ou transmettez des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions ou autres contenus (ci-après les « Commentaires »), vous nous accordez une licence mondiale, gratuite et non exclusive nous permettant d’utiliser, reproduire, modifier, publier et afficher ces Commentaires à différentes fins, notamment commerciales.
Vous garantissez également que :
- vous disposez des droits nécessaires sur les Commentaires transmis ;
- vous avez indiqué toute rémunération ou tout avantage reçu en échange de votre commentaire ;
- votre commentaire respecte les présentes Conditions générales.
Nous ne sommes pas obligés de conserver vos commentaires confidentiels, de vous rémunérer ou d’y répondre.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout commentaire que nous estimons illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, obscène ou contraire aux droits d’un tiers.
Vous vous engagez à ne pas publier de contenu portant atteinte aux droits d’un tiers, notamment aux droits d’auteur, marques, droits à la vie privée ou autres droits de propriété.
Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que certaines informations présentes sur notre boutique comportent des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions concernant notamment les descriptions des produits, les prix, promotions, frais de livraison, délais de transport ou disponibilités.
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations à tout moment.
Nous pouvons également annuler une commande lorsque les informations concernées sont incorrectes, y compris après la validation de la commande.
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous devez utiliser les Services uniquement à des fins légales.
Il vous est interdit d’utiliser les Services :
- à des fins illégales ou malveillantes ;
- pour enfreindre les lois et réglementations applicables ;
- pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ;
- pour harceler, menacer, insulter ou nuire à une personne ;
- pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
- pour envoyer du spam ou des communications non sollicitées ;
- pour usurper l’identité d’une autre personne ou entité ;
- pour perturber le fonctionnement normal des Services.
Vous vous engagez également à ne pas :
- transmettre de virus ou de code malveillant ;
- reproduire ou copier tout ou partie des Services sans autorisation ;
- collecter les informations personnelles d’autres utilisateurs ;
- utiliser les Services à des fins de phishing ou de fraude ;
- utiliser des robots, outils de scraping, dispositifs automatisés ou autres moyens automatisés pour accéder aux Services lorsque cela est interdit ;
- contourner les mesures de sécurité ou d’autorisation mises en place.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si nous estimons que vous avez enfreint les présentes Conditions générales.
SECTION 14 – AGENTS
Cette section s’applique lorsque vous utilisez ou permettez à un agent logiciel d’accéder aux Services ou d’interagir avec ceux-ci.
Un « Agent » désigne tout logiciel ou service capable d’effectuer des actions de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d’une personne ou d’une entité.
Les Agents doivent respecter les règles et mesures de sécurité applicables aux Services.
Nous pouvons limiter ou empêcher l’accès des Agents aux Services, notamment par des moyens techniques.
Les Agents doivent notamment :
- s’identifier comme Agents lorsqu’ils accèdent aux Services ;
- ne pas dissimuler leur nature automatisée ;
- ne pas contourner les CAPTCHA ou autres dispositifs destinés à distinguer les utilisateurs humains des systèmes automatisés ;
- ne pas contourner les mesures destinées à limiter ou contrôler leur accès aux Services.
SECTION 15 – RÉSILIATION
Nous pouvons mettre fin à votre accès aux Services, ou à une partie de ceux-ci, à notre seule discrétion et conformément à la législation applicable.
Vous restez responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation.
Certaines dispositions des présentes Conditions générales continueront de s’appliquer après la résiliation, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle, aux commentaires, à la responsabilité, à la confidentialité et au droit applicable.
SECTION 16 – EXCLUSION DE GARANTIE
Les informations présentées sur nos Services sont fournies à titre informatif général.
Nous ne garantissons pas qu’elles soient toujours exactes, complètes ou à jour.
Dans la mesure permise par la loi, les Services et les produits proposés sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité ».
Nous ne garantissons pas que l’utilisation des Services sera toujours ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreurs.
Certaines garanties ou exclusions peuvent être limitées par la législation applicable. Les présentes dispositions ne limitent donc pas les droits dont vous bénéficiez légalement en tant que consommateur.
SECTION 17 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans la mesure permise par la loi, Atelier Prestige, ses partenaires, dirigeants, employés, prestataires et fournisseurs ne pourront être tenus responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l’utilisation des Services ou des produits achetés via notre boutique.
Cette limitation s’applique notamment aux pertes de bénéfices, pertes de revenus, pertes de données ou coûts de remplacement, dans la mesure où une telle limitation est autorisée par la législation applicable.
Rien dans les présentes Conditions générales n’a pour objectif de supprimer ou de limiter les droits légaux dont vous bénéficiez en tant que consommateur lorsque la loi interdit une telle limitation.
SECTION 18 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser et de protéger Atelier Prestige, ses partenaires, prestataires et fournisseurs contre les réclamations ou dommages résultant de votre violation des présentes Conditions générales, de la violation d’une loi ou des droits d’un tiers, ou de votre utilisation illégale des Services.
Cette disposition s’applique dans la mesure autorisée par la législation applicable.
SECTION 19 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions générales est déclarée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera appliquée dans la mesure maximale autorisée par la loi.
La partie concernée pourra être considérée comme séparée des présentes Conditions générales sans affecter la validité des autres dispositions.
SECTION 20 – RENONCIATION ET ACCORD COMPLET
Le fait que nous n’exercions pas immédiatement un droit prévu par les présentes Conditions générales ne constitue pas une renonciation à ce droit.
Les présentes Conditions générales ainsi que les politiques publiées sur notre boutique constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Atelier Prestige concernant l’utilisation des Services.
Elles remplacent tout accord, communication ou proposition antérieure concernant le même sujet.
SECTION 21 – CESSION
Vous ne pouvez pas transférer ou céder vos droits ou obligations découlant des présentes Conditions générales sans notre accord écrit préalable.
Atelier Prestige peut transférer ou céder ses droits et obligations conformément à la législation applicable.
SECTION 22 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales sont régies et interprétées conformément au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.
En cas de litige, les règles légales de compétence des juridictions applicables seront respectées.
SECTION 23 – TITRES
Les titres des différentes sections sont uniquement utilisés pour faciliter la lecture et n’ont aucune incidence sur l’interprétation des présentes Conditions générales.
SECTION 24 – MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des présentes Conditions générales sur cette page.
Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour ces Conditions générales en publiant une nouvelle version sur notre site.
Il vous appartient de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
Lorsque la loi l’exige, nous vous informerons des modifications importantes.
La poursuite de l’utilisation de nos Services après la publication des modifications constitue une acceptation de celles-ci, dans la mesure permise par la loi.
SECTION 25 – INFORMATIONS DE CONTACT
Pour toute question concernant les présentes Conditions générales, vous pouvez nous contacter :
Atelier Prestige
E-mail : mystore2920@gmail.com
Téléphone : 06 66 89 91 06
Adresse : France
Politique de confidentialité Politique de retour et de remboursement